Conditions Générales de Vente


Prix:
​Les prix affichés sont en euros.
TVA non applicable, articles 293 B du CGI.
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Livraison:
Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur.
Ils varient selon le poids de la commande.
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Les envois se font par La Poste (Colissimo ou lettre suivie France), ou par Mondial Relay selon le pays d'expédition ( France, Belgique, Luxembourg, Italie, Espagne, Pologne, Pays-Bas, Portugal).
La livraison n'est pas ouverte au reste du monde.
Tout retard de livraison, perte de colis, colis endommagé n'est pas de la responsabilité de P'tit Coton.
Les produits en stock sont expédiés dans un délai de 1 à 2 semaines.
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Les livraisons vers les pays autres que la France, se feront uniquement par Mondial Relay.
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Retour et Remboursement:
Conformément à l'Article L.221-18 du Code de la consommation sur le droit de rétractation, vous avez 14 jours à compter de la réception de votre commande pour vous rétracter, si le produit ne vous convenait pas.
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Ce droit de rétractation ne s'applique pas sur les produits avec patron (kits crochet ou patrons PDF), conformément à l'Article L.221-28 du Code de la consommation.
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Conformément à l'Article L.221-28 3° du Code la consommation, le client ne peut exercer son droit de rétractation pour un produit qu'il a personnalisé. Aucun échange ou remboursement ne peut être réclamé pour les produits personnalisés par le client.
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Les frais de retour du produit seront à la charge du client.
Le produit devra être retourné dans son emballage, neuf, avec tous les accessoires si il y en a.
Le cas échéant, aucun remboursement ne sera effectué.
Le remboursement sera fait par le même moyen de paiement qu'a l'achat dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit retourné. Les frais de commission seront déduis du remboursement soit 5% du montant total de votre commande.
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Propriété intellectuelle:
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